La législation

Ce n'est pas vraiment un débat, vous n'avez pas à dire grand chose dessus. Du moins pas en étant HRP.

Législation Davos

Article 1 - Tout lycanthrope sont désormais admis dans l'enceinte de la capitale.

Article 2 - Tout lycanthrope sera expié en revenant dans la capitale, les actes de contestations suite à la mesure du génocide seront oubliés.

Article 3 - Tout lycanthrope sera désigné par "citoyen", ils seront égaux au même titre que les Hommes face à la législation.

Article 4 - Tout lycanthrope récidivistes pourront être bannis de la capitale sous arrêt du Chef de la Milice ou du Secrétaire diplomatique. Au même titre que les Hommes.

Article 5 - Des mesures exceptionnelles peuvent être prises par arrêts du Chef de la Milice ou du Secrétaire Diplomatique. Au même titre que les Hommes.

Législation De la Balmondière

Article 1 - Tout elfe noir disposant d'un permis de circulation sera autorisé dans l'enceinte de la capitale.

Article 2 - Les permis de circulations ne sont donnés uniquement par le Chef de la Milice.

Article 3 - Les permis seront délivrés sous certaines conditions. Les elfes noirs ne s'y pliant pas, ou circulant dans l'enceinte de Proncilia sans permis seront arrêtés.

Article 4 - Tout elfe noir disposant d'un permis sera égaux devant la législation. Au même titre que les Hommes.

Article 5 - Des mesures exceptionnelles peuvent être prises par arrêt du Chef de la Milice ou du Secrétaire Diplomatique. Au même titre que les Hommes.

Législation générale

Article 35 - Une autorité judiciaire peut saisir un individu en interrogatoire. Les citoyens n'ont pas à connaître une justification. Si un citoyen ne coopère pas, l'autorité peut le garder une journée entière avant de le relâcher.

Article 40 - Les incivilités peuvent conduire à un avertissement. Au bout de deux avertissements, la détention de l'individu est possible. Au bout de trois avertissements, l'individu est banni.

Article 50 - Les duels judiciaires sont autorisés pour régler des litiges si une autorité judiciaire officie.

Article 62 - Des mesures exceptionnelles peuvent être prises en cas de crise.

Article 70 - Les récidivistes peuvent être banni de la cité sous arrêt du Chef de la Milice, du Secrétaire Diplomatique ou du Magistrat.

Je me permets de poster ici.Vu que je ne sais pas trop ou ma question va.

La législation actuelle elle en est où?
Quel sont les lois en vigueurs actuellement ?

On parle de besoin d'activité, mais ça je pense que c'est bon à précisé aussi.