La législation

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

La législation

Message par Nefar le Mer 30 Mar 2011 - 13:02

Ce n'est pas vraiment un débat, vous n'avez pas à dire grand chose dessus. Du moins pas en étant HRP.

Législation Davos

Article 1 - Tout lycanthrope sont désormais admis dans l'enceinte de la capitale.

Article 2 - Tout lycanthrope sera expié en revenant dans la capitale, les actes de contestations suite à la mesure du génocide seront oubliés.

Article 3 - Tout lycanthrope sera désigné par "citoyen", ils seront égaux au même titre que les Hommes face à la législation.

Article 4 - Tout lycanthrope récidivistes pourront être bannis de la capitale sous arrêt du Chef de la Milice ou du Secrétaire diplomatique. Au même titre que les Hommes.

Article 5 - Des mesures exceptionnelles peuvent être prises par arrêts du Chef de la Milice ou du Secrétaire Diplomatique. Au même titre que les Hommes.

Législation De la Balmondière

Article 1 - Tout elfe noir disposant d'un permis de circulation sera autorisé dans l'enceinte de la capitale.

Article 2 - Les permis de circulations ne sont donnés uniquement par le Chef de la Milice.

Article 3 - Les permis seront délivrés sous certaines conditions. Les elfes noirs ne s'y pliant pas, ou circulant dans l'enceinte de Proncilia sans permis seront arrêtés.

Article 4 - Tout elfe noir disposant d'un permis sera égaux devant la législation. Au même titre que les Hommes.

Article 5 - Des mesures exceptionnelles peuvent être prises par arrêt du Chef de la Milice ou du Secrétaire Diplomatique. Au même titre que les Hommes.

Législation générale

Article 35 - Une autorité judiciaire peut saisir un individu en interrogatoire. Les citoyens n'ont pas à connaître une justification. Si un citoyen ne coopère pas, l'autorité peut le garder une journée entière avant de le relâcher.

Article 40 - Les incivilités peuvent conduire à un avertissement. Au bout de deux avertissements, la détention de l'individu est possible. Au bout de trois avertissements, l'individu est banni.

Article 50 - Les duels judiciaires sont autorisés pour régler des litiges si une autorité judiciaire officie.

Article 62 - Des mesures exceptionnelles peuvent être prises en cas de crise.

Article 70 - Les récidivistes peuvent être banni de la cité sous arrêt du Chef de la Milice, du Secrétaire Diplomatique ou du Magistrat.
avatar
Nefar

Messages : 323
Date d'inscription : 19/02/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: La législation

Message par Abelarion le Sam 19 Nov 2011 - 18:54

Je me permets de poster ici.Vu que je ne sais pas trop ou ma question va.

La législation actuelle elle en est où?
Quel sont les lois en vigueurs actuellement ?

On parle de besoin d'activité, mais ça je pense que c'est bon à précisé aussi.
avatar
Abelarion

Messages : 596
Date d'inscription : 19/02/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum